Françoise Vagner
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Françoise VAGNER
UCR-CGT
Objet:
au mandat de
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
AFSP1730105A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Avril 2017
15/04/2017
De:
Françoise VAGNER
UCR-CGT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530129A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Françoise VAGNER
UCR-CGT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530124A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Françoise VAGNER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
date_fin
=
"
2015-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000030464797
(source JORF)
nomination
10 Avril 2015
10/04/2015
De:
Françoise VAGNER
UCR-CGT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130560A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Françoise VAGNER
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000021520588
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2009
24/12/2009
De:
Françoise Vagner
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
Désignés par la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000017571059
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2007
29/11/2007
De:
Françoise Vagner
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000773568
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001